Code fiscal OHADA : 1e édition / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2021)  

Titre : Code fiscal OHADA : 1e édition Type de document : e-book Auteurs : Hygin Didace AMBOULOU Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2021 ISBN/ISSN/EAN : 9782343222172 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Il est toujours difficile de convaincre sur la possibilité d'unifier, d'harmoniser ou de codifier les législations fiscales d'un groupement d'Etats souverains, même si ceux-ci appartiennent à une même union économique ou monétaire. Pour ce Code fiscal OHADA, la démarche a été particulière. Elle a consisté à assembler des textes des lois analogues dans chaque pays et à profondément analyser les principes fondamentaux qui les caractérisent. On a désormais, à portée de main, un outil qui éclaire les investisseurs sur la situation du terrain. Nombre d'accès : Illimité En ligne : https://neoma-bs.idm.oclc.org/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88921251 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=538402

OHADA. Le cadre juridique des investissements agricoles et : la problématique de l'incohérence des politiques économiques / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2021)  

Titre : OHADA. Le cadre juridique des investissements agricoles et : la problématique de l'incohérence des politiques économiques Type de document : e-book Auteurs : Hygin Didace AMBOULOU Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2021 ISBN/ISSN/EAN : 9782343222196 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : L'agriculture est devenue le domaine de prédilection pour les cadres et intellectuels de nos pays. Mais un problème se pose : celui de l'incohérence des choix et de l'inefficacité des politiques. Ce livre présente pour 15 pays à la fois le cadre juridique et législatif, les atouts et les aléas de l'environnement, le niveau des investissements, la politique d'occupation des terres, les outils ainsi que les techniques d'exploitation. Nombre d'accès : Illimité En ligne : https://neoma-bs.idm.oclc.org/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88921252 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=538403

Code domanial et foncier OHADA : 1ère édition / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2020)  

Titre : Code domanial et foncier OHADA : 1ère édition Type de document : e-book Auteurs : Hygin Didace AMBOULOU Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2020 ISBN/ISSN/EAN : 9782343193731 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Le domaine foncier constitue pour les sociétés la base des investissements, notamment celles qui ont pour objet l'exploitation immobilière, agro-forestière, minière et pétrolière. Quels sont les différents régimes juridiques des terres des pays membres de l'OHADA ? Et comment sécuriser les investissements qui sont assis sur le foncier bâti ou non bâti ? C'est l'objet de ce Code qui rassemble, analyse et explique les législations foncières de 14 pays : Bénin, Burkina-Faso, Cameroun, Centrafrique, Congo-Brazzaville, Congo-Kinshasa, Côte-d'Ivoire, Gabon, Guinée-Conakry, Mali, Niger, Sénégal, Tchad et Togo. Nombre d'accès : Illimité En ligne : https://neoma-bs.idm.oclc.org/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88902174 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=520920

Code monétaire OHADA : 1re édition / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2020)  

Titre : Code monétaire OHADA : 1re édition Type de document : e-book Auteurs : Hygin Didace AMBOULOU Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2020 ISBN/ISSN/EAN : 9782343195254 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Ce Code présente la Règlementation monétaire de l'Afrique Centrale, l'Afrique de l'Ouest et la République Démocratique du Congo. Il permet de comprendre le fonctionnement de ces zones et la nature des polémiques créées autour du franc CFA. En effet, si dans la zone monétaire d'Afrique Centrale les autorités observent encore l'évolution de la situation, en Afrique de l'Ouest, le franc CFA a déjà changé d'appellation, désormais « Eco ». En attendant d'asseoir véritablement la nouvelle monnaie, son cadre législatif et règlementaire n'a pas changé. Nombre d'accès : Illimité En ligne : https://neoma-bs.idm.oclc.org/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88902186 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=520923

Code du travail OHADA 1ère édition / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2020)  

Titre : Code du travail OHADA 1ère édition Type de document : e-book Auteurs : Hygin Didace AMBOULOU Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2020 ISBN/ISSN/EAN : 9782343194332 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Quelle est la nature des relations de travail dans l'espace OHADA ? Ce Code, d'une part, présente les législations du travail de ces pays. Les analyses qui en résultent expliquent l'essentiel du droit du travail. Et l'exposé est présenté dans la forme qui correspond aux nouvelles exigences du grand public, des professionnels et de l'enseignement supérieur. D'autre part, la loi pose le problème du mérite et de la portée de la sanction disciplinaire et de ses effets. D'autres problèmes se posent alors : résolution du contrat, conciliation, commission de litige et responsabilité. Nombre d'accès : Illimité En ligne : https://neoma-bs.idm.oclc.org/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88884467 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=513834

Ohada : Code des investissements et des activités économiques - Première édition / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2017)  

Permalink

OHADA : La construction du marché commun africain et la problématique de l'harmonisation des traités régionaux / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2017)  

Permalink

OHADA : Traité de fiscalité des entreprises - Première édition / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2017)  

Permalink

Le droit des investissements et l'analyse économique de l'espace OHADA / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2016)  

Permalink

Le droit de l'arbitrage et des institutions de médiation dans l'espace OHADA / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2015)  

Permalink

Le droit des entreprises en difficulté dans l'espace OHADA / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2015)  

Permalink

Le droit des marchés financiers dans l'espace OHADA / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2015)  

Permalink

Le droit des affaires dans l'espace Ohada : 1ère édition / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2014)  

Permalink

Le droit du développement et de l'intégration économique dans l'espace OHADA / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2014)  

Permalink

Le droit des sûretés dans l'espace OHADA / Hygin Didace AMBOULOU / L'Harmattan (2014)  

Permalink