Détail de l'auteur
Auteur Xavier CABANNES |
Documents disponibles écrits par cet auteur (2)



Titre : Chocolat 100% droit Type de document : e-book Auteurs : Xavier CABANNES Editeur : Enrick B. Editions Année de publication : 2023 ISBN/ISSN/EAN : 9782383131274 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Le chocolat est l’un des aliments préférés des Français. Et pourtant, il est souvent relégué au rang de simple gourmandise, sans que l’on imagine les obstacles et les contraintes juridiques surmontés avant de rejoindre les placards de nos foyers. Des forêts tropicales aux cuisines occidentales, le chocolat est soumis à une réglementation riche qui impacte toutes les étapes de sa culture, sa fabrication, sa commercialisation, et sa consommation. Qualité du produit, définition du chocolat, protection de la santé, propriété intellectuelle, publicité et représentation du chocolat, fiscalité dans les pays consommateurs, finances publiques dans les pays producteurs, protection des forêts, travailleurs et peuples autochtones ou encore développement durable sont autant de sujets qui ont conduit à ce que le chocolat soit lui aussi « croqué » par le droit. Cet ouvrage, unique en la matière, permet ainsi de faire découvrir le droit applicable au chocolat, tout comme les enjeux et les questions de société qui lui sont inextricablement liés. Le cacao et le chocolat ne sont pas des objets d’étude habituels des juristes et ne sont nullement envisagés comme tels par les consommateurs, ce qui est bien normal. Pourtant, derrière le chocolat, qui se trouve sous des formes variées dans tous les foyers, de nombreuses questions juridiques existent, car le chocolat est en réalité largement appréhendé par la norme juridique ; notamment en ce qui concerne la qualité du produit et sa définition, la protection de la santé, la propriété intellectuelle, la publicité et la représentation du chocolat, la fiscalité dans les pays consommateurs ou encore les finances publiques dans les pays producteurs. Découvrir le droit applicable au chocolat, c’est découvrir tout un univers insoupçonné et souvent voir d’un œil nouveau des approches largement admises. En outre, loin des placards des cuisines occidentales, la culture du cacao, produit phare de la mondialisation, nécessite une réelle réflexion et un encadrement juridiques pour protéger les forêts, les travailleurs, les peuples autochtones et ainsi garantir le développement durable. Le champ de réflexion est riche et vaste. Les carrés de chocolat sont donc de véritables concentrés de droit ; concentré que cet ouvrage entreprend de faire découvrir. Nombre d'accès : Illimité En ligne : https://neoma-bs.idm.oclc.org/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88961786 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=598717
Titre : Droit fiscal Ed. 17 Type de document : e-book Auteurs : Xavier CABANNES Editeur : Dalloz Année de publication : 2023 ISBN/ISSN/EAN : 9782247224715 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française . Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt sur la fortune, impôt locaux et contribution sociale généralisée. Une partie non négligeable de l'ouvrage offre également au lecteur la possibilité de se familiariser avec les composantes de la légalité fiscale : contrôles, redressements, procédures, contentieux, sanctions. Pour faciliter l'approche d'une matière complexe, il présente et fait comprendre les principales règles et mécanismes essentiels , sans entrer dans le détail des multiples arcanes de la réglementation. Chaque développement peut être aisément replacé dans le triple contexte du droit positif, de l'évolution de la législation et de la théorie générale de l'impôt. Ce Mémento s’adresse principalement aux étudiants de licence en droit (L3) ou en sciences économiques ainsi qu’aux étudiants des IEP et aux candidats à des concours de la fonction publique ou à l’examen d’entrée au CRFPA . L’approche privilégiée par cet ouvrage le rend aussi très utile à toutes les personnes désirant découvrir le système fiscal français . Nombre d'accès : Illimité En ligne : https://neoma-bs.idm.oclc.org/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88954351 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=584492

-
59 Rue Taittinger, 51100 Reims
-
00 33 (0)3 26 77 46 15
-
Library Campus Reims
-
1 Rue du Maréchal Juin, BP 215
76825 Mont Saint Aignan cedex -
00 33 (0)2 32 82 58 26
-