Code de la propriété intellectuelle 2018 / Dalloz (2018)

Titre : Code de la propriété intellectuelle 2018 Type de document : Livre Mention d'édition : 18e éd. Editeur : Dalloz Année de publication : 2018 Importance : 2492 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17713-4 Prix : 85 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management PROPRIETE INDUSTRIELLE ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Index. décimale : 323.72 PROPRIETE INTELLECTUELLE Résumé : La 18e du Code de la propriété intellectuelle Dalloz, annotée et commentée, présente l'ensemble de la réglementation applicable à la propriété littéraire et artistique et à la propriété industrielle. Dans la continuité des éditions précédentes, celte de 2018 comprend la codification officielle complétée des textes indispensables à la compréhension de la matière et un appendice enrichi de textes européens et internationaux commentés et annotés de décisions jurisprudentielles. Elle est à jour notamment : de l'ordonnance du 22 décembre 2016 portant transposition de la directive 2014/26/UE du 26 février 2014 concernant la gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins et l'octroi de licences multiterritoriales de droits sur des oeuvres musicales en vue de leur utilisation en ligne dans le marché intérieur ; du décret du 6 mai 2017 relatif à la gestion des droits d'auteur et des droits voisins par un organisme de gestion de droits et modifiant le code de la propriété intellectuelle ; du règlement du 14 juin 2017 sur la marque de l'Union européenne (codification). Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=232017

Exemplaires(2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
051771	346.04 COD	Livre	Library Campus de Reims	Salle de lecture	Exclu du prêt
J4812	323.72 COD	Livre	Library Campus de Rouen	Salle de lecture	Exclu du prêt

Code de la propriété intellectuelle / Paris : DALLOZ (2017)

Titre : Code de la propriété intellectuelle : Annoté & commenté Type de document : Livre Mention d'édition : 17e éd. Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2017 Collection : Codes Dalloz Importance : 2356 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-16844-6 Prix : 92 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management PROPRIETE INTELLECTUELLE ; PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; PROPRIETE INDUSTRIELLE Index. décimale : 323.72 PROPRIETE INTELLECTUELLE Résumé : Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la codification officielle autour des deux parties qui composent la matière : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. Il est enrichi des textes nationaux, européens et internationaux classés par rubriques thématiques (droits d'auteurs, droits voisins, brevets, usages professionnels, conseils en propriété industrielle, dessins et modèles, enseignes, marques, noms commerciaux, obtentions végétales, savoir-faire, ...). Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=208938

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
J5360	323.72 COD	Livre	Library Campus de Rouen	Salle de lecture	Exclu du prêt

Droit de la propriété intellectuelle / Jean-Luc PIOTRAUT / Paris : ELLIPSES (2016)

Titre : Droit de la propriété intellectuelle Type de document : Livre Auteurs : Jean-Luc PIOTRAUT Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : ELLIPSES Année de publication : 2016 Collection : 100 % droit Importance : 456 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-340-01017-8 Prix : 29 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management PROPRIETE INTELLECTUELLE ; FRANCE ; PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; DROIT D'AUTEUR ; PROPRIETE INDUSTRIELLE ; DESSIN INDUSTRIEL ; BREVET Index. décimale : 323.72 PROPRIETE INTELLECTUELLE Résumé : Ce manuel présente la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, puis la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=134528

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
J3517	323.72 PIO	Livre	Library Campus de Rouen	Salle de lecture	Disponible

L'impression 3D / Benoit MICHAUX / Bruxelles : LARCIER (2016)

Titre : L'impression 3D : Défis et opportunités pour la propriété intellectuelle Type de document : Livre Auteurs : Benoit MICHAUX, Editeur : Bruxelles : LARCIER Année de publication : 2016 Collection : Collection du CRIDS Importance : 127 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8332-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Management PROPRIETE INTELLECTUELLE ; DROIT DES OBLIGATIONS ; MARQUE ; DESSIN INDUSTRIEL ; DROIT D'AUTEUR ; BREVET Index. décimale : 323.72 PROPRIETE INTELLECTUELLE Résumé : L'impression 3D, par un changement des modes de production et de distribution, entraîne d'importants bouleversements sur le terrain juridique. Dans ce contexte, les auteurs proposent d'analyser la situation des titulaires de droits intellectuels en droit des marques, en droit des dessins ou modèles, et en droits d'auteur et des brevets. Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=142859

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
J5245	323.72 MIC	Livre	Library Campus de Rouen	Salle de lecture	Disponible

Droit de la propriété intellectuelle / Séverine VISSE-CAUSSE / GUALINO LEXTENSO (2015)

Titre : Droit de la propriété intellectuelle Type de document : Livre Auteurs : Séverine VISSE-CAUSSE Editeur : GUALINO LEXTENSO Année de publication : 2015 Collection : Fac Université Importance : 202 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-03838-6 Prix : 19 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management PROPRIETE INTELLECTUELLE ; DROIT D'AUTEUR ; FRANCE ; BREVET ; PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; DESSIN INDUSTRIEL ; PROPRIETE INDUSTRIELLE ; MARQUE Index. décimale : 323.72 PROPRIETE INTELLECTUELLE Résumé : Cet ouvrage, à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, propose une synthèse sur le droit de la propriété intellectuelle en deux parties : la première est consacrée au droit de la propriété littéraire et artistique et la seconde au droit de la propriété industrielle. Note de contenu : Bibliogr. p. 197, index Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=112072

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
J2780	323.72 VIS	Livre	Library Campus de Rouen	Salle de lecture	Disponible

La propriété intellectuelle / Pierre BREESE / NATHAN (2015)

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Stratégie d'entreprise et priopriété intellectuelle / Nicolas BINCTIN / Paris : LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE (2015)

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Intellectual Property / William CORNISH / Londres : SWEET & MAXWELL (2013)

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Blackstone's Statutes on Intellectual Property / Andrew CHRISTIE / Oxford : OXFORD UNIVERSITY PRESS (2012)

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Google et les nouveaux services en ligne / Alain STROWEL / Bruxelles : LARCIER (2008)

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