334.80 - Catalogue Library Neoma Business School

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334.80 : IMPOT SUR LES PLUS-VALUES

334.00 PARAFISCALITE

334.01 PARADIS FISCAL

334.02 DOUBLE IMPOSITION

334.03 HARMONISATION DE LA FISCALITE

334.20 IMPOT SUR LES BENEFICES

334.22 CONVENTION FISCALE

334.30 TAXE D'APPRENTISSAGE

334.31 TAXE PROFESSIONNELLE

334.33 FISCALITE INTERNATIONALE

334.41 IMPOT SUR LES SOCIETES

334.50 IMPOT SUR LE REVENU

334.52 FISCALITE LOCALE

334.53 FISCALITE

334.61 FISCALITE DIRECTE

334.70 DROIT D'ENREGISTREMENT

334.73 FISCALITE INDIRECTE

334.81 IMPOT SUR LE CAPITAL

334.82 FISCALITE MOBILIERE

334.83 IMPOT SUR LA CONSOMMATION

334.90 DROIT DE MUTATION

334.92 FISCALITE IMMOBILIERE

334.93 TVA

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L'IMPOSITION DES PLUS-VALUES. Tome 1: rapport et annexes. / Albert MONGUILAN / Paris : LA DOCUMENTATION FRANCAISE (1975)

Titre : L'IMPOSITION DES PLUS-VALUES. Tome 1: rapport et annexes.
Type de document : Livre
Auteurs : Albert MONGUILAN
Editeur : Paris : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Année de publication : 1975
Importance : 2 vol., 297 p.
Prix : 5,18 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Management
IMPOT SUR LES PLUS-VALUES ; FRANCE ; OBLIGATION

Index. décimale : 334.80 IMPOT SUR LES PLUS-VALUES
Résumé : Champ d'application de la nouvelle imposition. Détermination de la plus-value imposable. Inclusion des plus-values dans l'assiette des impôt sur le revenu. Obligations des contribuables, de l'administration et des tiers. Problèmes particuliers. Dispositions transitoires.
Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5284

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
A0502 334.80 MON Livre Library Campus de Rouen Archives Disponible

L'IMPOSITION DES PLUS-VALUES. Tome 2: opinions recueillies par la commission. / Albert MONGUILAN / Paris : LA DOCUMENTATION FRANCAISE (1975)

Titre : L'IMPOSITION DES PLUS-VALUES. Tome 2: opinions recueillies par la commission.
Type de document : Livre
Auteurs : Albert MONGUILAN
Editeur : Paris : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Année de publication : 1975
Importance : 2 vol., 279 p.
Prix : 6,1 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Management
IMPOT SUR LES PLUS-VALUES ; FRANCE ; OBLIGATION

Index. décimale : 334.80 IMPOT SUR LES PLUS-VALUES
Résumé : Champ d'application de la nouvelle imposition. Détermination de la plus-value imposable. Inclusion des plus-values dans l'assiette des impôt sur le revenu. Obligations des contribuables, de l'administration et des tiers. Problèmes particuliers. Dispositions transitoires.
Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5285

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
A1382 334.80 MON Livre Library Campus de Rouen Archives Disponible