Propriété littéraire et artistique / Pierre SIRINELLI / Paris : DALLOZ (2016)

Titre : Propriété littéraire et artistique Type de document : Livre Auteurs : Pierre SIRINELLI Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2016 Collection : Mémentos : Droit privé Importance : 312 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07555-3 Prix : 19 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; DROIT D'AUTEUR Index. décimale : 323.82 PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Résumé : Cet ouvrage recouvre tous les aspects de la propriété littéraire et artistique de manière pédagogique et synthétique. Note de contenu : Index Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=134277

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J3395	323.82 SIR	Livre	Library Campus de Rouen	Salle de lecture	Disponible

Propriété littéraire et artistique / Pierre Yves GAUTIER / Paris : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF) (2012)

Titre : Propriété littéraire et artistique : 8e édition revue et augmentée Type de document : Livre Auteurs : Pierre Yves GAUTIER Mention d'édition : 8e éd. Editeur : Paris : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF) Année de publication : 2012 Collection : Droit fondamental Importance : 903 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-060704-5 Prix : 38 EUR Mots-clés : Management DROIT D'AUTEUR ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Index. décimale : 323.82 PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Résumé : Manuel concernant la propriété littéraire et artistique, s’inscrivant profondément dans le droit civil et dans une perspective judiciaire. Note de contenu : Notes bibliogr. Table des textes en vigueur. Index Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109175

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
J1763	323.82 GAU	Livre	Library Campus de Rouen	Salle de lecture	Disponible
J1760	323.82 GAU	Livre	Library Campus de Rouen	Salle de lecture	Disponible
J1757	323.82 GAU	Livre	Library Campus de Rouen	Salle de lecture	Disponible

Traité de la propriété littéraire et artistique / André LUCAS / LEXIS NEXIS (2012)

Titre : Traité de la propriété littéraire et artistique Type de document : Livre Auteurs : André LUCAS ; Henri-Jacques LUCAS ; Agnès LUCAS-SCHLOETTER Mention d'édition : 4e éd. Editeur : LEXIS NEXIS Année de publication : 2012 Importance : XVII-1569 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1203-9 Prix : 129 EUR Mots-clés : Management PROPRIETE INTELLECTUELLE ; PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; DROIT D'AUTEUR Index. décimale : 323.82 PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Résumé : Analyse de la propriété littéraire et artistique de manière exhaustive, y compris dans l'ordre international, en éclairant les débats en en suggérant des solutions d'équilibre. reprend en dernier lieu la loi du 1er mars 2012 relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle, ainsi que des arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union Européenne jusqu'au 15 mars 2012. Note de contenu : Bibliogr. p. XI-XII. Notes bibliogr. Index Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109177

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
J1753	323.82 LUC	Livre	Library Campus de Rouen	Salle de lecture	Disponible

Des clics et des droits / Michèle BATTISTI / Paris : ADBS EDITIONS (2009)

Titre : Des clics et des droits : Le droit appliqué à l'image Type de document : Livre Auteurs : Michèle BATTISTI Editeur : Paris : ADBS EDITIONS Année de publication : 2009 Collection : L'essentiel sur... Importance : 63 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84365-103-8 Prix : 15 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; PROPRIETE INTELLECTUELLE Index. décimale : 323.82 PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Résumé : Ce livre rappelle les règles à respecter en matière de droit à l'image Note de contenu : bibliogr. p. 61-64 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=73696

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B0989	323.82 BAT	Livre	Library Campus de Rouen	Salle de lecture	Disponible

La propriété intellectuelle en droit international et comparé / Jean-Luc PIOTRAUT / Paris : LAVOISIER (2007)

Titre : La propriété intellectuelle en droit international et comparé : France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis Type de document : Livre Auteurs : Jean-Luc PIOTRAUT Editeur : Paris : LAVOISIER Année de publication : 2007 Importance : 142 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7430-0971-7 Prix : 50 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management PROPRIETE INTELLECTUELLE ; DROIT COMPARE ; FRANCE ; ALLEMAGNE ; ROYAUME UNI ; ETATS-UNIS D'AMERIQUE ; DROIT INTERNATIONAL Index. décimale : 323.82 PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Résumé : Aperçu comparatiste de la propriété intellectuelle telle qu'elle se dégage des principales conventions internationales Note de contenu : Bibliogr. p. 137-139, index Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=71265

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B0375	323.82 PIO	Livre	Library Campus de Rouen	Salle de lecture	Exclu du prêt