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Auteur Alain MENEMENIS |
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Titre : Code de la commande publique 2022 Ed. 4 Type de document : e-book Auteurs : Alain MENEMENIS Editeur : Dalloz Année de publication : 2022 ISBN/ISSN/EAN : 9782247204946 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Nouvelle édition intégralement refondue, à jour des 6 nouveaux CCAG entrés en vigueur au 1er avril 2021 Les + de l'édition 2022 : Nouvelle édition intégralement refondue (commentaires & annotations) Nouvelle édition intégralement refondue (commentaires & annotations) Les dispositions du code de la commande publique commentées et annotées ; Appendice ; Table de concordance entre les anciennes références des textes abrogés et les nouvelles références issues de leur codification ; Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L’édition 2022 du Code de la commande publique Dalloz présente le code officiel et ses annexes enrichis de nouveaux commentaires explicatifs et des notes de jurisprudence refondues.Cette nouvelle édition est complétée d’un appendice regroupant, outre les textes ayant précédé le code de la commande publique, des textes relatifs aux marchés publics et aux concessions, dont les 6 nouveaux CCAG entrés en vigueur le 1er avril 2021, les textes relatifs aux délais de paiement et cessions de créances ainsi qu’aux contrôles et contentieux auxquels peuvent donner lieu les contrats de la commande publique, ainsi que les textes pris dans le cadre de l'Etat d'urgence sanitaire liés à l'épidémie de Covid-19. Ce code est augmenté de tables de concordance permettant une navigation aisée entre les nouvelles et les anciennes références, ainsi qu'une table des décisions. Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88926102 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=541817 Pratique des partenariats public - privé / François LICHERE / Paris : EDITIONS LITEC (04/2009)
Titre : Pratique des partenariats public - privé : Choisir, évaluer, monter et suivre son PPP Type de document : Livre Auteurs : François LICHERE ; Boris MARTOR ; Gilles PEDINI ; Sébastien THOUVENOT ; Alain MENEMENIS, Préfacier, etc. Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : EDITIONS LITEC Année de publication : 04/2009 Collection : Litec professionnels : contrats et marches publics Importance : 268 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1202-2 Prix : 42 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management
SECTEUR PUBLIC ; PARTENARIAT ; DROIT ADMINISTRATIFIndex. décimale : 112.41 SECTEUR PUBLIC Résumé : Analyse juridique et financière des modes de PPP. Tableaux comparatifs d'évaluation et matrices de risques. Conseils opérationnels et rédactionnels. Expériences étrangères en matière de PPP. Note de contenu : Bibliogr. p. 253-258. Index. En appendice, textes législatifs et réglementaires. Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=78657 Exemplaires (1)
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