Mémento Droit commercial 2024 / Barthélémy MERCADAL / Editions Francis Lefebvre (2024)  

Titre : Mémento Droit commercial 2024 Type de document : e-book Auteurs : Barthélémy MERCADAL Editeur : Editions Francis Lefebvre Année de publication : 2024 ISBN/ISSN/EAN : 9782368936894 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : D’une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l’entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d’affaires (accords de distribution, vente, sous-traitance, etc.), baux commerciaux, fonds de commerce, responsabilité, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, recouvrement des créances procédures collectives, arbitrage, etc. Nombre d'accès : Illimité En ligne : https://neoma-bs.idm.oclc.org/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88953772 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=584174

Les mots-clés du droit des affaires Ed. 1 / Barthélémy MERCADAL / Dalloz (2019)  

Titre : Les mots-clés du droit des affaires Ed. 1 Type de document : e-book Auteurs : Barthélémy MERCADAL Editeur : Dalloz Année de publication : 2019 ISBN/ISSN/EAN : 9782247195718 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Le droit des affaires régit les transactions qui sont à l'origine de la production, de la circulation et de la distribution des richesses. Il n'est donc plus que le droit des commerçants et des industriels. Les mêmes règles, au besoin adaptées, sont désormais applicables même à ceux qui exercent des activités civiles, tels les agriculteurs, les artisans et les professionnels libéraux ; plus encore, les activités non lucratives, telles celles des associations, peuvent y être soumises. Le droit des affaires puise ses racines dans le code de commerce. Mais il est l'utilisateur majeur du code civil dans toutes ses dispositions relatives aux contrats et aux obligations. Il se déploie donc sous le principe de la liberté contractuelle dans les limites de l'ordre public. Nombre d'accès : Illimité En ligne : https://neoma-bs.idm.oclc.org/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88906368 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=526017

Mémento pratique Francis Lefebvre 2013 - Droit commercial / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (2013)

Titre : Mémento pratique Francis Lefebvre 2013 - Droit commercial Type de document : Livre Auteurs : Barthélémy MERCADAL Editeur : Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE Année de publication : 2013 Importance : 1513 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85115-976-2 Prix : 159 EUROS Langues : Français (fre) Mots-clés : Management DROIT COMMERCIAL ; FONDS DE COMMERCE ; CONTRAT D'ENTREPRISE ; CONTRAT ; DROIT D'AUTEUR ; FINANCEMENT ; CREANCE ; DETTE ; CONTENTIEUX DU TRAVAIL Index. décimale : 322.55 DROIT COMMERCIAL Résumé : Commerçants et fonds de commerce. Contrats. Biens de l'entreprise. Financement de l'entreprise. Créances de dettes de l'entreprise. Contentieux. Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109349

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J1466	322.55 MER	Livre	Library Campus de Rouen	Salle de lecture	Exclu du prêt

Mémento pratique Francis Lefebvre 2014 - Sociétés commerciales / Anne CHARVERIAT / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (2013)

Titre : Mémento pratique Francis Lefebvre 2014 - Sociétés commerciales Type de document : Livre Auteurs : Anne CHARVERIAT ; Alain COURET ; EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE ; Bruno ZABALA ; Barthélémy MERCADAL, Participation Mention d'édition : 45e éd. Editeur : Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE Année de publication : 2013 Collection : Mémento pratique Importance : 1728 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85115-992-2 Prix : 159 € Langues : Français (fre) Mots-clés : Management SOCIETE COMMERCIALE ; DROIT COMMERCIAL ; SARL ; SOCIETE ANONYME ; SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE ; SOCIETE EN NOM COLLECTIF ; GIE ; DIRECTION GENERALE ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE Index. décimale : 322.53 SOCIETE COMMERCIALE Résumé : Les notions fondamentales sur les sociétés. Les règles propres à chaque type de sociétés. Les règles communes aux différents types de sociétés. Sociétés et groupements particuliers. Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109507

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LE DROIT DU TRAVAIL EN FRANCE / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (2004)

Titre : LE DROIT DU TRAVAIL EN FRANCE Type de document : Livre Auteurs : Barthélémy MERCADAL ; Patrice MACQUERON Editeur : Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE Année de publication : 2004 Importance : 1 vol., 550 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85115-595-5 Prix : 38,22 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management DROIT DU TRAVAIL ; EMPLOI ; CONTRAT DE TRAVAIL ; FORMATION CONTINUE ; CONDITIONS DE TRAVAIL ; REPRESENTATION DES SALARIES ; SYNDICAT DE SALARIES ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; CONFLIT DU TRAVAIL ; INTERESSEMENT ; REGLEMENT INTERIEUR ; FRANCE Index. décimale : 324.53 DROIT DU TRAVAIL Résumé : Analyse du droit français du travail: les conditions d'emploi, les conditions de travail et de formation, la représentation salariale et syndicale, les relations collectives. Etudes d'ensemble: les sources du droit du travail, le statut collectif, le contrat de travail (notion, spécificité), les dirigeants de société (statut et responsabilité), le règlement intérieur, l'inspection du travail, modifications dans la situation juridique de l'entreprise, l'entreprise en difficulté, les aides aux mutations économiques, le conseil de prud'hommes, le syndicat, l'épargne salariale, salariés en mission à l'étranger, les commerciaux, les seuils d'effectif. Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20640

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A4799	324.53 GAT	Livre	Library Campus de Rouen	Archives	Exclu du prêt

LE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE 2003-2004 Principes et approche pratique du droit des affaires et des activités économiques / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (2003)

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LE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE. 2001-2002. Principes et approche pratique du droit des affaires et des activités économiques. / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (2001)

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LE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE. 2000-2001. Principes et approche pratique du droit des affaires et des activités économiques. / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (2000)

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LE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE. 1999-2000 Principes et approche pratique du droit des affaires et des activités économiques. / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (1999)

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LE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE. Principes et approche pratique du droit des affaires et des activités économiques. (1998/1999) / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (1998)

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LE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE. Principes et approche pratique du droit des affaires et des activités économiques. (1997/1998) / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (1997)

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LES CONTRATS DE COOPÉRATION INTER-ENTREPRISES / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (1974)

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