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Auteur EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE |
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Mémento Associations 2022 : fondations, congrégations, fonds de dotation / EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE / Editions Francis Lefebvre (2022)
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Titre : Mémento Associations 2022 : fondations, congrégations, fonds de dotation Type de document : e-book Auteurs : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE Editeur : Editions Francis Lefebvre Année de publication : 2022 ISBN/ISSN/EAN : 9782368936016 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation, quels que soient leur taille, leur statut ou leur activité, et à leurs conseils. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour :- gérer efficacement une association,- financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage),- recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque,- maîtriser les charges fiscales,- tenir une comptabilité dans les règles,- effectuer vos démarches simplement,- organiser une manifestation en toute sécurité,- publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l’ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d’une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations. Ce Mémento intègre également de nombreux modèles et tableaux récapitulatifs, ainsi que des exemples chiffrés et des illustrations. Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88929459 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=545733
Titre : Memento Social 2022 Type de document : e-book Auteurs : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE Editeur : Editions Francis Lefebvre Année de publication : 2022 ISBN/ISSN/EAN : 9782368935958 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Toute la réglementation sociale applicable pour 2022 Un tour d'horizon complet des règles applicables du droit du travail et de la sécurité sociale, organisé en 64 rubriques thématiques. De nombreuses tableaux, exemples chiffrés, illustrations jurisprudentielles et précisions. Une information totalement fiable et objective. Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88926143 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=541828
Titre : Memento Sociétés civiles 2023 Type de document : e-book Auteurs : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE Editeur : Editions Francis Lefebvre Année de publication : 2022 ISBN/ISSN/EAN : 9782368936115 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Pluridisciplinaire, le Mémento Sociétés Civiles 2023 synthétise toutes les règles et particularités de cette forme de société : règles juridiques, fiscales et comptables communes à toutes les sociétés civiles pour constituer une telle société, gérer son fonctionnement, tenir une comptabilité adaptée, maîtriser le statut juridique, fiscal et social des associés et le régime des cessions de parts sociales, connaître les dispositions en cas de dissolution, liquidation, procédure de sauvegarde, redressement judiciaire… particularités juridiques, fiscales et comptables des sociétés civiles immobilière, de portefeuille ou à objet professionnel. Exhaustif, il propose des solutions concrètes, des modèles de statuts comportant les clauses obligatoires et les clauses usuelles, de nombreux exemples chiffrés... Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88936405 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=558367 Memento Urbanisme - Construction 2022 : À jour au 15 janvier 2022 / EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE / Editions Francis Lefebvre (2022)
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Titre : Memento Urbanisme - Construction 2022 : À jour au 15 janvier 2022 Type de document : e-book Auteurs : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE Editeur : Editions Francis Lefebvre Année de publication : 2022 ISBN/ISSN/EAN : 9782368935989 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Tout le droit de l’urbanisme et de la construction en un seul volume > Opérations préalables à la construction : réglementation d’urbanisme, permis de construire, d’aménager ou de démolir, opérations foncières et d’aménagement (ZAC, droits de préemption, expropriation…), etc. > Opérations de construction et de commercialisation : passation des marchés de travaux, sociétés de construction, édification de l’immeuble, contrats immobiliers spéciaux, etc. > Responsabilités et assurances : responsabilités décennale et biennale, assurance dommages-ouvrages, RC décennale, etc. De substantiels développements sont consacrés à la fiscalité (taxes d’urbanisme, régime fiscal de l’acquisition du terrain à bâtir, etc.) et des zooms spécifiques sont dédiés aux particularités du droit social en droit de la construction. Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88926896 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=545689 Mémento Associations 2021 : fondations, congrégations, fonds de dotation / EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE / Editions Francis Lefebvre (2021)
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Titre : Mémento Associations 2021 : fondations, congrégations, fonds de dotation Type de document : e-book Auteurs : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE Editeur : Editions Francis Lefebvre Année de publication : 2021 ISBN/ISSN/EAN : 9782368935569 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation et à leurs conseils quels que soient leur taille, leur statut et leur activité. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage),- recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque,- optimiser les charges fiscales,- tenir une comptabilité dans les règles,- effectuer vos démarches simplement,- organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l’ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d’une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations. Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88913031 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=534523 Mémento Audit et commissariat aux comptes 2022-2023 : Commissariat aux comptes / EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE / Editions Francis Lefebvre (2021)
PermalinkMémento Comité social et économique 2021 : Et autres représentants du personnel / EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE / Editions Francis Lefebvre (2021)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkMémento Intégration fiscale 2022-2023 : Résultat d'ensemble, restructurations, déclarations, conventions / EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE / Editions Francis Lefebvre (2021)
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