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Auteur MARYVONNE HECQUARD-THÉRON |
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Les décisions juridictionnelles atypiques / MARYVONNE HECQUARD-THÉRON / Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole (2018)
Titre : Les décisions juridictionnelles atypiques Type de document : e-book Auteurs : MARYVONNE HECQUARD-THÉRON Editeur : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole Année de publication : 2018 ISBN/ISSN/EAN : 9782915699227 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Si la doctrine est familière de la jurisprudence, si elle manie avec aisance les décisions du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation, du Conseil d’Etat ou encore du Tribunal de Conflits, si elle contribue par ses interprétations à les ordonner dans un esprit de synthèse en distinguant les décisions de principe des décisions d’espèce, elle laisse peu de place aux décisions atypiques. Tout au plus les mentionne-t-elle. Pourtant, ces décisions, en marge du « type » commun, participent à la construction du droit positif. Elles révèlent les limites de la taxinomie et traduisent souvent l’intrusion de considérations extrajuridiques dans la sphère du droit. Révélées a posteriori par le temps, la décision atypique dérange les typologies jurisprudentielles administratives comme judiciaires et se laisse mal appréhender, tantôt singulière, tantôt annonciatrice de critères toujours évoqués par le juge mais jamais remplis. Une double interrogation est alors posée : celle de l’identification de l’atypie d’abord, celle de son interprétation ensuite. Telles sont les questions traitées dans cet ouvrage par le Centre de Recherche sur les Institutions Publiques Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88919284 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=536735 La pédagogie au service du droit / MARYVONNE HECQUARD-THÉRON / Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole (2018)
Titre : La pédagogie au service du droit Type de document : e-book Auteurs : MARYVONNE HECQUARD-THÉRON Editeur : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole Année de publication : 2018 ISBN/ISSN/EAN : 9782361700249 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : La pédagogie est traditionnellement œuvre de l'enseignant. D'autres acteurs s'efforcent désormais d'être tout aussi pédagogues afin de servir le droit. Deux phénomènes apparaissent en effet : l'un, en direction des citoyens en vue de rendre le droit plus clair et plus accessible ; l'autre, en direction des praticiens consistant en l'élaboration de véritables “modes d'emploi”. La complexité du droit, qui a entraîné ces diverses réactions, a modifié les rapports entre pédagogie et droit. Face à ces changements, quelle place l'enseignant peut-il prendre ? Comment les acteurs du droit prennent-ils en compte cette pédagogie ? Les praticiens, les administrés et les justiciables, perçoivent-ils cet effort ? Est-il suffisant et efficace ? Cet ouvrage collectif est dès lors construit autour de deux problématiques : l'une porte sur les acteurs de cette pédagogie, l'autre sur ses méthodes. La pédagogie n'est-elle qu'une adaptation à la transformation du droit ? Ces méthodes didactiques connaissent-elles une véritable mutation et dans quelle mesure ? De telles interrogations impliquent en définitive d'appréhender les motivations d'une telle pédagogie : un souci de sécurité juridique, la recherche d'une plus grande efficacité du droit, une exigence démocratique... C'est à cet ensemble de questions que le présent ouvrage, issu d'un colloque tenu les 28 et 29 janvier 2010 à l'UT1-Capitole, tente d'apporter un éclairage. Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88919289 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=536740
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