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Auteur Jean-Luc PIOTRAUT |
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Droit de la propriété intellectuelle : A jour au 15 août 2023 Ed. 4 / Jean-Luc PIOTRAUT / ELLIPSES (2024)
Titre : Droit de la propriété intellectuelle : A jour au 15 août 2023 Ed. 4 Type de document : e-book Auteurs : Jean-Luc PIOTRAUT Editeur : ELLIPSES Année de publication : 2024 ISBN/ISSN/EAN : 9782340085206 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part.Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d’universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l’ordre du Code de la propriété intellectuelle, d’abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d’auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d’invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables.Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l’ouvrage – qui intègre des extraits de jurisprudence, des tableaux et des schémas – pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l’industrie). Nombre d'accès : Illimité En ligne : https://neoma-bs.idm.oclc.org/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88949710 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=582478 Droit de la propriété intellectuelle / Jean-Luc PIOTRAUT / Paris : ELLIPSES (2016)
Titre : Droit de la propriété intellectuelle Type de document : Livre Auteurs : Jean-Luc PIOTRAUT Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : ELLIPSES Année de publication : 2016 Collection : 100 % droit Importance : 456 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-340-01017-8 Prix : 29 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management
PROPRIETE INTELLECTUELLE ; FRANCE ; PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; DROIT D'AUTEUR ; PROPRIETE INDUSTRIELLE ; DESSIN INDUSTRIEL ; BREVETIndex. décimale : 323.72 PROPRIETE INTELLECTUELLE Résumé : Ce manuel présente la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, puis la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=134528 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité J3517 323.72 PIO Livre Library Campus de Rouen Salle de lecture Disponible La propriété intellectuelle en droit international et comparé / Jean-Luc PIOTRAUT / Paris : LAVOISIER (2007)
Titre : La propriété intellectuelle en droit international et comparé : France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis Type de document : Livre Auteurs : Jean-Luc PIOTRAUT Editeur : Paris : LAVOISIER Année de publication : 2007 Importance : 142 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7430-0971-7 Prix : 50 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management
PROPRIETE INTELLECTUELLE ; DROIT COMPARE ; FRANCE ; ALLEMAGNE ; ROYAUME UNI ; ETATS-UNIS D'AMERIQUE ; DROIT INTERNATIONALIndex. décimale : 323.82 PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Résumé : Aperçu comparatiste de la propriété intellectuelle telle qu'elle se dégage des principales conventions internationales Note de contenu : Bibliogr. p. 137-139, index Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=71265 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité B0375 323.82 PIO Livre Library Campus de Rouen Salle de lecture Exclu du prêt
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