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Auteur Agnès LUCAS-SCHLOETTER |
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Traité de la propriété littéraire et artistique / André LUCAS / LEXIS NEXIS (2012)
Titre : Traité de la propriété littéraire et artistique Type de document : Livre Auteurs : André LUCAS ; Henri-Jacques LUCAS ; Agnès LUCAS-SCHLOETTER Mention d'édition : 4e éd. Editeur : LEXIS NEXIS Année de publication : 2012 Importance : XVII-1569 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1203-9 Prix : 129 EUR Mots-clés : Management
PROPRIETE INTELLECTUELLE ; PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; DROIT D'AUTEURIndex. décimale : 323.82 PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Résumé : Analyse de la propriété littéraire et artistique de manière exhaustive, y compris dans l'ordre international, en éclairant les débats en en suggérant des solutions d'équilibre. reprend en dernier lieu la loi du 1er mars 2012 relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle, ainsi que des arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union Européenne jusqu'au 15 mars 2012. Note de contenu : Bibliogr. p. XI-XII. Notes bibliogr. Index Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109177 Exemplaires(1)
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