Détail de l'auteur
Auteur Pierre SIRINELLI |
Documents disponibles écrits par cet auteur (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Code de la propriété intellectuelle 2023, Annoté et commenté Ed. 23 / Pierre SIRINELLI / Dalloz (2023)
Titre : Code de la propriété intellectuelle 2023, Annoté et commenté Ed. 23 Type de document : e-book Auteurs : Pierre SIRINELLI Editeur : Dalloz Année de publication : 2023 ISBN/ISSN/EAN : 9782247222575 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Les plus de l’édition 2023 : - Commentaires à jour des dernières réformes; - Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques; - Nombreux textes complémentaires; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la codification officielle complétée par les textes indispensables à la compréhension de la matière, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. L’ensemble du code est abondamment commenté, annoté de résumés de jurisprudence présentés en développements structurés et enrichi de références bibliographiques. Cette 23e édition est à jour notamment des textes suivants : - le règlement (UE) du 19 octobre 2022 relatif à un marché unique des services numériques (règlement sur les services numériques) ; - le décret du 23 juin 2022 modifiant le code de la propriété intellectuelle et complétant la transposition de la directive 2019/790 (UE) du 17 avril - 2019 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique ; - le décret du 17 février 2022 relatif au transfert au directeur de l’INPI des décisions relatives aux autorisations et interdictions de divulgation et de libre exploitation des inventions ; - la loi du 30 décembre 2021 visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs ; - le décret du 27 décembre 2021 relatif aux compétences et à l’organisation de l’ARCOM en matière de protection du droit d’auteur et des droits voisins. Nombre d'accès : Illimité En ligne : https://neoma-bs.idm.oclc.org/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88954367 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=584506 Propriété littéraire et artistique / Pierre SIRINELLI / Paris : DALLOZ (2016)
Titre : Propriété littéraire et artistique Type de document : Livre Auteurs : Pierre SIRINELLI Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2016 Collection : Mémentos : Droit privé Importance : 312 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07555-3 Prix : 19 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management
PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; DROIT D'AUTEURIndex. décimale : 323.82 PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Résumé : Cet ouvrage recouvre tous les aspects de la propriété littéraire et artistique de manière pédagogique et synthétique. Note de contenu : Index Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=134277 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité J3395 323.82 SIR Livre Library Campus de Rouen Salle de lecture Disponible Droit de l'Internet / Céline CASTETS-RENARD / Paris : MONTCHRESTIEN-LEXTENSO ÉD. (DL 2012)
Titre : Droit de l'Internet : droit français et européen Type de document : Livre Auteurs : Céline CASTETS-RENARD, Auteur ; Pierre SIRINELLI, Préfacier, etc. Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : MONTCHRESTIEN-LEXTENSO ÉD. Année de publication : DL 2012 Collection : Cours (Montchrestien), ISSN 1954-0450 Importance : VIII-490 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1817-7 Prix : 45 EUR Note générale : Bibliogr. p. 475-476. Glossaire. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Management
DROIT DE L'INFORMATIQUE ; INTERNET ; SECURITE INFORMATIQUERésumé : La place occupée par l'internet aujourd’hui est connue de tous : outil mondial, indispensable à l'entreprise, ce réseau joue aussi un rôle de plus en plus significatif dans les relations humaines.
Au point qu il devient difficile de se passer des différents services de communication proposés: courriels, sites informatifs, sites de réseaux sociaux, accès à des contenus culturels (films, livres, musiques, presse...) et à toutes sortes de services proposés par de nouveaux prestataires.
L internet mobile répond désormais aux besoins de connexion quasi permanents et itinérants des usagers du monde entier. Cet outil a totalement bouleversé les comportements sociétaux.
L espace internet n est naturellement pas un lieu de non-droit et il n est plus possible d ignorer ce droit. Que l on soit juriste bien sûr, mais aussi simple usager, particulier ou entreprise, les grands principes de droit qui gouvernent l outil doivent être connus de tous. Si le droit commun a naturellement vocation à s appliquer, certaines règles ont dû être adaptées, alors que d autres, totalement nouvelles, ont été créées pour résoudre les difficultés propres à ce média.
À ces intérêts pratiques d une bonne connaissance du droit de l internet, s ajoutent des questions théoriques fort passionnantes et sans cesse renouvelées : quelles règles de responsabilité délictuelle des acteurs de l internet faut-il mettre en oeuvre en présence de nouvelles activités ?
Que deviennent les solutions du droit international privé ? Parviendra-t-on à lutter efficacement contre la cybercriminalité à l échelle du monde entier ? Peut-on conclure des contrats du commerce électronique en toute sécurité ? Quel modèle juridique et économique pour préserver les oeuvres numériques ? Quelle protection des données à caractère personnel ?
Cet ouvrage expose les évolutions et l état actuel du droit de l internet, tout en envisageant les réformes à venir. Il propose aussi des constructions théoriques en vue d apporter une pierre à l élaboration de cette matière récente. Dès lors, il s adresse à tous publics : les praticiens, les étudiants, les doctorants, et plus largement les universitaires, devraient trouver là un guide utile. Le droit de l internet est encore jeune mais s impose de plus en plus dans le paysage juridique.
La deuxième édition est enrichie des solutions législatives et surtout jurisprudentielles échafaudées ces trois dernières années, en grande partie par la Cour de justice de l Union européenne. Les questions sont désormais posées au niveau européen et la doctrine des différents États membres s efforce d expliquer ce droit, de plus en plus complexe. À l évidence, le commerce électronique contribue à la construction d un droit européen commun des contrats.Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=154821
LIBRARY - Campus Rouen
pmb
-
59 Rue Taittinger, 51100 Reims
-
00 33 (0)3 26 77 46 15
Library Campus Reims
-
1 Rue du Maréchal Juin, BP 215
76825 Mont Saint Aignan cedex -
00 33 (0)2 32 82 58 26