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Auteur Barthélémy MERCADAL |
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Titre : Mémento Droit commercial 2022 Type de document : e-book Auteurs : Barthélémy MERCADAL Editeur : Editions Francis Lefebvre Année de publication : 2022 ISBN/ISSN/EAN : 9782368936009 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Un exposé de tout le droit commercial en vigueur D’une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l’entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d’affaires (accords de distribution, vente, sous-traitance, etc.), baux commerciaux, fonds de commerce, responsabilité, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, recouvrement des créances procédures collectives, arbitrage, etc. Il est à jour des dernières nouveautés, allant des mesures issues de la réforme des sûretés, à celles issues de la réforme des procédures collectives, en passant par l’aménagement du statut du conjoint collaborateur, la création d’un registre national des entreprises, la dévolution des droits de propriété intellectuelle sur les actifs obtenus par des inventeurs non-salariés, la sanction d’une clause d’indexation illicite d’un bail commercial… Cette édition tire les conséquences pratiques de ces importants changements et, comme tous les ans, elle s’enrichit de très nombreuses solutions de jurisprudence, ce qui fait du Mémento Droit commercial une indispensable base de données. Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88929233 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=545707
Titre : Mémento Droit commercial 2021 Type de document : e-book Auteurs : Barthélémy MERCADAL Editeur : Editions Francis Lefebvre Année de publication : 2021 ISBN/ISSN/EAN : 9782368935538 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Tout le droit des affaires en un seul ouvrage Le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets : Il répond aux préoccupations de l’entreprise et de ses conseils (droit des obligations, contrats d’affaires…) Il est à jour des dernières nouveautés (mesures pour lutter contre les conséquences de l’épidémie de Covid-19…) Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88912174 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=534335
Titre : Mémento Droit commercial 2020 Type de document : e-book Auteurs : Barthélémy MERCADAL Editeur : Editions Francis Lefebvre Année de publication : 2020 ISBN/ISSN/EAN : 9782368935033 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : D’une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l’entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d’affaires (accords de distribution, vente, sous-traitance, etc.), baux commerciaux, fonds de commerce, responsabilité, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, recouvrement des créances procédures collectives, arbitrage, etc. Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88921108 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=538252
Titre : Les mots-clés du droit des affaires Ed. 1 Type de document : e-book Auteurs : Barthélémy MERCADAL Editeur : Dalloz Année de publication : 2019 ISBN/ISSN/EAN : 9782247195718 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Le droit des affaires régit les transactions qui sont à l'origine de la production, de la circulation et de la distribution des richesses. Il n'est donc plus que le droit des commerçants et des industriels. Les mêmes règles, au besoin adaptées, sont désormais applicables même à ceux qui exercent des activités civiles, tels les agriculteurs, les artisans et les professionnels libéraux ; plus encore, les activités non lucratives, telles celles des associations, peuvent y être soumises. Le droit des affaires puise ses racines dans le code de commerce. Mais il est l'utilisateur majeur du code civil dans toutes ses dispositions relatives aux contrats et aux obligations. Il se déploie donc sous le principe de la liberté contractuelle dans les limites de l'ordre public. Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88906368 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=526017 Mémento pratique Francis Lefebvre 2013 - Droit commercial / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (2013)
Titre : Mémento pratique Francis Lefebvre 2013 - Droit commercial Type de document : Livre Auteurs : Barthélémy MERCADAL Editeur : Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE Année de publication : 2013 Importance : 1513 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85115-976-2 Prix : 159 EUROS Langues : Français (fre) Mots-clés : Management
DROIT COMMERCIAL ; FONDS DE COMMERCE ; CONTRAT D'ENTREPRISE ; CONTRAT ; DROIT D'AUTEUR ; FINANCEMENT ; CREANCE ; DETTE ; CONTENTIEUX DU TRAVAILIndex. décimale : 322.55 DROIT COMMERCIAL Résumé : Commerçants et fonds de commerce. Contrats. Biens de l'entreprise. Financement de l'entreprise. Créances de dettes de l'entreprise. Contentieux. Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109349 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité J1466 322.55 MER Livre Library Campus de Rouen Salle de lecture Exclu du prêt Mémento pratique Francis Lefebvre 2014 - Sociétés commerciales / Anne CHARVERIAT / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (2013)
PermalinkPermalinkLE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE 2003-2004 Principes et approche pratique du droit des affaires et des activités économiques / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (2003)
PermalinkLE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE. 2001-2002. Principes et approche pratique du droit des affaires et des activités économiques. / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (2001)
PermalinkLE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE. 2000-2001. Principes et approche pratique du droit des affaires et des activités économiques. / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (2000)
PermalinkLE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE. 1999-2000 Principes et approche pratique du droit des affaires et des activités économiques. / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (1999)
PermalinkLE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE. Principes et approche pratique du droit des affaires et des activités économiques. (1998/1999) / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (1998)
PermalinkLE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE. Principes et approche pratique du droit des affaires et des activités économiques. (1997/1998) / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (1997)
PermalinkLES CONTRATS DE COOPÉRATION INTER-ENTREPRISES / Barthélémy MERCADAL / Levallois : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (1974)
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