| Résumé : |
Dans l’univers numérique, nous sommes à la fois consommateurs de contenus créés par d’autres, et créateurs nous-mêmes. Publication de commentaires ou de contributions, mise en ligne de photos et de vidéos, téléchargement de musiques ou de films, utilisation de données publiques dans une application mobile, copie privée, création d’un site web ou d’un nom de domaine, utilisation ou création de logiciels…, nous devons connaître et respecter les droits d’autrui sur ces œuvres tout en faisant respecter nos propres droits.Cet ouvrage expose les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur, que doivent maîtriser aussi bien les utilisateurs que les créateurs. Étendue des différents droits, procédures de protection et de dépôt, sanction des infractions, lutte contre la contrefaçon organisée, exceptions et limites du droit d’auteur, données publiques, licences libres… Les arcanes du droit du numérique sont disséquées et expliquées de façon claire et accessible à tous. Ce livre répondra à des questions concrètes : quels sont les droits d’auteur d’un employé sur une œuvre créée dans le cadre de sa mission ? Comment protéger ses droits sur un logiciel ou sur un site web ? Peut-on télécharger librement une œuvre en ligne au titre de la copie privée ? Est-ce que retweeter, c’est copier ? Peut-on créer un lien vers un site sans autorisation de son propriétaire ? Peut-on choisir n’importe quel terme comme nom de domaine ? Une licence logicielle peut-elle être vendue d’occasion ?Cette quatrième édition est à jour des dernières évolutions de la législation et de la jurisprudence. À qui s’adresse ce livre ?Aux développeurs, agences web, prestataires et SSII qui créent des sites web et des applicationsAux start-up du numérique, qui ont toutes du patrimoine intellectuel à protéger et qui ignorent trop souvent, à leurs dépens, les règles à respecterAux blogueurs, créatifs, designers et communicantsÀ toute organisation qui possède un site sur le Web ou une application mobile, ou qui gère du contenu numériqueAux directeurs informatique, financier, administratif, juridique…Aux dirigeants d’organisations, pour connaître leurs obligations légales et leur risque pénal ou administratifAux étudiants en numérique, en droit et en communicationAux juristes à la recherche d’un ouvrage de référence Le saviez-vous ?Il est amusant de constater que la plus ancienne inscription latine connue est un copyright… En effet, une fibule en or vieille de 2 700 ans, conservée au musée national de Préhistoire et d’Ethnographie à Rome, porte une mention écrite de droite à gauche en caractères miroirs, indiquant le nom de son créateur. |
Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique Ed. 4 / EYROLLES (2022)
