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Code de commerce 2016 / Nicolas RONTCHEVSKY / Paris : DALLOZ (2015)
Titre : Code de commerce 2016 Type de document : Livre Auteurs : Nicolas RONTCHEVSKY, ; Eric CHEVRIER ; Pascal PISONI Mention d'édition : 111e éd. Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2015 Importance : 3686 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15139-4 Prix : 59 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management
CONTROLE DE GESTION ; DROIT COMMERCIAL ; FONDS DE COMMERCE ; PROCEDURE COLLECTIVE ; SOCIETE COMMERCIALE ; GIE ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; FRANCE ; PRIX ; CONCURRENCEIndex. décimale : 322.55 DROIT COMMERCIAL Résumé : Le code se divise en 9 livres. Livre I : commerce et commerçants, fonds de commerce. Livre II : sociétés commerciales et groupement d'intérêt économique. Livre III : ventes particulières et clauses d'exclusivité. Livre IV : concurrence et prix. Livre V : effets de commerce et garanties. Livre VI : difficultés des entreprises. Livre VII : juridictions commerciales et organisation du commerce. Livre VIII : professions réglementées. Livre IX : outre-mer. Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=134740 Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 049557 346.07/COD Livre Library Campus de Reims Salle de lecture Disponible 049558 346.07/COD Livre Library Campus de Reims Salle de lecture Disponible J3591 322.55 RON Livre Library Campus de Rouen Salle de lecture Exclu du prêt Code général des impôts / Paris : DALLOZ (2015)
Titre : Code général des impôts : édition 2015 Type de document : Livre Auteurs : Gérard ZAQUIN, Éditeur scientifique Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2015 Collection : Codes Dalloz Importance : CXIV-3730 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15069-4 Prix : 99 EUR Note générale : Bibliogr. générale p. 1-2. Table chronologique p. 3541-3558. Table alpha. p. 3559-3730 Langues : Français (fre) Mots-clés : Management
DROIT FISCAL ; FISCALITE ; FISCALITE DIRECTE ; FISCALITE INDIRECTERésumé : Le Code général des impôts Dalloz rassemble en un seul volume :
. l'intégralité du code, avec ses 4 Annexes, y compris les textes relatifs aux contributions indirectes et aux réglementations assimilées ;
. un imposant ensemble, fortement enrichi pour la présente édition, de résumés de jurisprudence administrative et judiciaire, tant civile que pénale, de nombreuses références bibliographiques et l'indication des instructions et notes de l'Administration fiscale.
L'ouvrage est à jour des lois de finances rectificatives pour 2014 et de la loi de finances pour 2015.Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=157009 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 049287 343.04/COD Livre Library Campus de Reims Salle de lecture Disponible Droit bancaire / Philippe NEAU-LEDUC / Paris : DALLOZ (2015)
Titre : Droit bancaire Type de document : Livre Auteurs : Philippe NEAU-LEDUC Mention d'édition : 5e éd. Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2015 Importance : 328 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12948-5 Prix : 28.00 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management
DROIT BANCAIRE ET BOURSIER ; BANQUE SECTEUR ; FINANCEMENT ; CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; RESPONSABILITE DU BANQUIERIndex. décimale : 322.66 DROIT BANCAIRE ET BOURSIER Résumé : Cet ouvrage est une projection vers l'avenir à travers la construction de l'Europe bancaire et des institutions internationales de plus en plus présentes. Cet ouvrage explicite ce mouvement en s'appuyant sur les textes et les jurisprudences de référence. Note de contenu : Bibliogr. p. 317-318, index Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=112293 Exemplaires (5)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité J3213 322.66 NEA Livre Library Campus de Rouen Salle de lecture Disponible J3215 322.66 NEA Livre Library Campus de Rouen Salle de lecture Disponible J3216 322.66 NEA Livre Library Campus de Rouen Salle de lecture Disponible J3214 322.66 NEA Livre Library Campus de Rouen Salle de lecture Exclu du prêt J3275 322.66 NEA Livre Library Campus de Rouen Salle de lecture Disponible Droit commercial / Stéphane PIEDELIEVRE / Paris : DALLOZ (2015)
Titre : Droit commercial : actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation Type de document : Livre Auteurs : Stéphane PIEDELIEVRE, Auteur Mention d'édition : 10e éd Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2015 Collection : Cours Dalloz Sous-collection : Série Droit privé Importance : VI-404 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15172-1 Prix : 26 EUR Note générale : Bibliogr. p. 391-392. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Management
DROIT COMMERCIAL ; ACTE DE COMMERCE ; FONDS DE COMMERCE ; CONCURRENCE ; CONSOMMATIONRésumé : Cet ouvrage, qui s adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité. Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve.
L auteur s est appliqué à présenter les règles qui constituent les principes de l activité marchande. En quelques années, le droit commercial s est transformé, subissant l influence de nombreuses autres matières, notamment le droit de la consommation. La volonté de protéger l entrepreneur individuel est de plus en plus présente, comme le démontre l adoption de l EIRL.
L auteur s est attaché à analyser l importante mutation actuelle de la matière, due aux multiples lois commerciales de ces derniers mois (Pinel, Hamon...) qui transforment de nombreuses règles commerciales et qui leur donnent un nouveau visage.Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=157008 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 049298 346.07/PIE Livre Library Campus de Reims Salle de lecture Disponible Droit de la consommation / Yves PICOD / Paris : SIREY (2015)
Titre : Droit de la consommation Type de document : Livre Auteurs : Yves PICOD, Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Paris : SIREY Année de publication : 2015 Autre Editeur : Paris : DALLOZ Collection : Sirey Université Importance : X-464 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13984-2 Prix : 38 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management
DROIT DE LA CONSOMMATION ; CONTRAT ; DROIT DES OBLIGATIONS ; FINANCEMENT ; CREDIT A LA CONSOMMATION ; IMMOBILIER ; GARANTIE ; TAUX D'ENDETTEMENT ; COMPORTEMENT DU CONSOMMATEURRésumé : L'ouvrage décrit la fulgurante ascension du droit de la consommation au cours de ces dernières décennies et met l'accent sur ses relations avec les autres branches du droit.
Ouvrage prolongeant les trois tomes de Droit civil - les obligations (I. L'acte juridique - II. Le fait juridique - III. Le régime des obligations) de la collection Université (Flour, Aubert, Savaux) et s'harmonisant parfaitement avec le Code de droit de la consommation, Dalloz, annoté et commenté par le même auteur.
Le présent ouvrage s efforce de rendre plus lisible ce droit de plus en plus technique et complexe.
Il s adresse non seulement aux étudiants de licence et de master en droit, mais aussi aux professionnels, en particulier aux avocats, aux juristes d entreprise, du monde des associations et des banques.Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=157828 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 049644 343.071/PIC Livre Library Campus de Reims Salle de lecture Disponible Droit fiscal général / Jacques GROSCLAUDE / Paris : DALLOZ (2015)PermalinkL'entreprise dans un monde sans frontières / Alain SUPIOT / Paris : DALLOZ (2015)PermalinkFinance d'entreprise 2016 / Pierre VERNIMMEN / Paris : DALLOZ (2015)PermalinkIngénierie financière, fiscale et juridique 2015/2016 / Philippe RAIMBOURG / Paris : DALLOZ (2015)PermalinkProjet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations / Nicolas DISSAUX / Paris : DALLOZ (2015)PermalinkAtlas commenté de l'économie sociale et solidaire 2014 / OBSERVATOIRE NATIONAL DE L'ESS - CNCRES / Paris : DALLOZ (2014)PermalinkCode de l'environnement 2014 / Paris : DALLOZ (2014)PermalinkLe droit administratif / Pierre DELVOLVÉ / Paris : DALLOZ (2014)PermalinkLe droit des affaires à la confluence de la théorie et de la pratique / Paris : DALLOZ (2014)PermalinkFinance de marché / Roland PORTAIT / Paris : DALLOZ (2014)Permalink
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