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L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : Le nouveau visage du remembrement Ed. 2 / Bernard PEIGNOT / EDITIONS FRANCE AGRICOLE (2023)
Titre : L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : Le nouveau visage du remembrement Ed. 2 Type de document : e-book Auteurs : Bernard PEIGNOT Editeur : EDITIONS FRANCE AGRICOLE Année de publication : 2023 ISBN/ISSN/EAN : 9782855578422 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : L’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement, remembrement rural) a su évoluer et s’est modernisé, pour répondre toujours à un besoin d’intérêt général : il continue de servir l’intérêt des propriétaires concernés et reste encore aujourd’hui un outil très utile pour l’amélioration des conditions d’exploitation et la restructuration de la propriété foncière ; il est aussi un instrument privilégié au service des communes rurales pour l’exécution de projets communaux ou intercommunaux ; il intègre sans cesse davantage les préoccupations environnementales et protège les exploitations affectées à l’agriculture biologique ; il se déroule dans le cadre d’une procédure dont l’ensemble des étapes est placé sous le contrôle du juge administratif. Les auteurs nous exposent clairement, en se fondant sur le cadre juridique et une jurisprudence importante, les grands principes de fonctionnement de l’aménagement foncier agricole entre les différents acteurs : communes, propriétaires, exploitants agricoles, conseils départementaux, géomètres-experts… Cette 2e édition couvre l’essentiel de l’actualité législative et parlementaire et intègre près de 160 nouvelles décisions rendues par les juridictions administratives et judiciaires en matière d’aménagement foncier de 2019 à 2022. Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88942587 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=581099
Titre : Le droit du cheval et de l'équitation Ed. 3 Type de document : e-book Auteurs : Manuel CARIUS Editeur : EDITIONS FRANCE AGRICOLE Année de publication : 2023 ISBN/ISSN/EAN : 9782855578637 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Le but de cet ouvrage est de présenter de manière simple, mais la plus complète possible, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée…), et ce, afin que les lecteurs puissent y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes de droit qu’ils rencontrent. Pour les juristes professionnels (avocats, magistrats), ce livre fait le point sur les règles applicables (sources écrites, jurisprudence) à un domaine dont le fonctionnement demeure assez particulier et parfois spécifique. Pour les non-juristes (propriétaires, éleveurs, entraîneurs, centres équestres, vétérinaires...), il contient les règles essentielles ainsi que leur mise en pratique. La méthode suivie tout au long de ce livre est simple: chaque thème étudié comprend une présentation des règles juridiques applicables, agrémentée d’illustrations tirées de la jurisprudence. De plus, de nombreux cas pratiques abordent, tout au long de l’ouvrage, une affaire particulièrement intéressante, soit en raison des circonstances, soit en raison de la solution retenue par les tribunaux. Enfin, certains points spécifiques sont mis en exergue et quelques conseils utiles rappelés. L’ouvrage se divise en deux grandes parties : les règles communes à tous ceux qui possèdent un cheval et le cadre juridique des grands secteurs d’activité que comporte la filière hippique (élevage, centres équestres, équitation d’extérieur, entraîneurs, compétitions et courses). Résolument tourné vers les aspects pratiques et concrets, le présent ouvrage comporte des annexes mais aussi des contrats-types qui peuvent, si nécessaire, être adaptés à la situation de chacun. Cette 3e édition tient compte des nombreuses évolutions juridiques constatées depuis l’édition de la précédente (octobre 2013). Pratiquement tous les secteurs de l’ouvrage ont subi des modifications, preuve s’il en est que le droit est une matière «vivante ». Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88946856 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=581121
Titre : Les sociétés en agriculture Ed. 6 Type de document : e-book Auteurs : Lionel MANTEAU Editeur : EDITIONS FRANCE AGRICOLE Année de publication : 2023 ISBN/ISSN/EAN : 9782855578606 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Le phénomène sociétaire en agriculture est loin d’être négligeable. Nous comptons, actuellement, environ 160 000 à 180 000 sociétés toutes formes confondues, même si les sociétés à forme civile sont prédominantes. Le monde agricole a appris à maîtriser ces formes juridiques pour se regrouper, s’adapter et développer d’autres activités. Cet ouvrage s’ouvre sur l’étude de la situation juridique de l’agriculteur individuel tel que cela résulte de l’application de la loi du 14 février 2022 en faveur de l’activité professionnelle indépendante, applicable obligatoirement à compter du 15 mai 2022. L’étude de ce statut représente une entrée en matière pour étudier les formes sociétaires, d’une part par les interrogations qu’il suscite et d’autre part par la facilité qu’il procure pour, ultérieurement, adopter la forme sociétaire. Puis, l’auteur décrit et compare les différentes formes d’organisations sociétaires de l’exploitation agricole, actuellement utilisées, en prenant en compte, notamment, les multiples réformes juridiques les plus récentes : les sociétés foncières (GFA, GFR et groupements forestiers) permettant d’assurer la propriété, la gestion partagée du capital, le portage du foncier et la pérennité de sa possession facilitant, également, sa transmission ; les sociétés assurant la gestion de l’entreprise agricole (SCEA, EARL, GAEC, société d’assolement en commun), permettant d’organiser sa viabilité, son fonctionnement et son adaptation avec la recherche d’une certaine efficacité par le regroupement du travail ou bien l’association travail-capital ; les sociétés pour développer une activité commerciale (GIE, SNC, SARL, SAS) permettant d’assurer l’organisation de la vente des produits fermiers, la mise en place de circuits courts, la réalisation de services ou de prestations débordant le cadre de l’activité agricole pour rejoindre celui de la ruralité. Afin de tenir compte d’une évolution plus récente des pratiques, l’auteur aborde également le phénomène des groupes de sociétés réunissant les trois éléments clés de toute entreprise agricole : le foncier, support de l’activité, la production agricole et sa commercialisation, à travers la présentation et l’étude des sociétés holdings. Enfin, l’auteur propose : d’une part, une méthode d’aide à la décision quant au choix de la forme sociétaire la plus appropriée en fonction des réalités et des contraintes rencontrées ; d’autre part des formules types facilitant la mise en place de ces schémas sociétaires tout en attirant l’attention du lecteur sur les points essentiels à ne pas omettre. Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88946858 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=581122 10 clés pour recruter et manager sereinement des salariés agricoles / Yves LE GUAY / EDITIONS FRANCE AGRICOLE (2022)
Titre : 10 clés pour recruter et manager sereinement des salariés agricoles Type de document : e-book Auteurs : Yves LE GUAY Editeur : EDITIONS FRANCE AGRICOLE Année de publication : 2022 ISBN/ISSN/EAN : 9782855578118 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Agriculteur, agricultrice, vous employez un ou des salariés ou bien vous envisagez de devenir employeur… Vous vous posez des questions, vous avez le souci de bien faire ; ce livre s’adresse à vous. Il focalise l’attention sur l’emploi permanent, à temps plein ou partiel, celui sur lequel s’établit une relation durable qui s’approfondit au fil du temps, permettant de développer des compétences, celles de la salariée ou du salarié et celles de l’agriculteur. L’employeur saisonnier y trouvera néanmoins des repères utiles ainsi que le dirigeant d’organisation professionnelle. La plupart de ces organisations professionnelles agricoles (OPA) emploient du personnel. On entend dire qu’employer du personnel n’est pas une sinécure, qu’il est difficile de trouver un salarié compétent et fiable, que la position d’employeur provoque de l’inquiétude, du stress, des désillusions. Trop souvent cette fonction, improvisée, s’exerce de façon instinctive, faute de repères solides. On y observe de l’autoritarisme, du contrôle pointilleux, de la naïveté, du laxisme, de la dévalorisation… Cela conduit à des incompréhensions et des frustrations de part et d’autre, voire du découragement. En dix clés, les auteurs vous éclairent sur la fonction d’employeur en agriculture, ses pratiques et les compétences à acquérir pour l’exercer au mieux de l’intérêt du patron et du ou de la salarié.e Décider s’il faut embaucher, et seul ou à plusieurs Recruter la bonne personne et l’accueillir S’affirmer et prendre sa place comme patron Connaître et appliquer le droit du travail Protéger, veiller à la sécurité et à la santé des salariés Structurer les équipes. Organiser et faire évoluer les postes Développer des relations constructives, communiquer Animer, développer les compétences Adapter son management, déléguer. Évaluer, récompenser, sanctionner Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88934272 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=554946 2041, l'Odyssée paysanne : Pour la santé de l'Homme et de la planète / Jean-Marie SÉRONIE / EDITIONS FRANCE AGRICOLE (2022)
Titre : 2041, l'Odyssée paysanne : Pour la santé de l'Homme et de la planète Type de document : e-book Auteurs : Jean-Marie SÉRONIE Editeur : EDITIONS FRANCE AGRICOLE Année de publication : 2022 ISBN/ISSN/EAN : 9782855576626 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : L’agriculture est aujourd’hui au coeur de nombreux défis de la modernité. Les vingt prochaines années s’annoncent comme passionnantes et mouvementées, une véritable odyssée paysanne. C’est un enjeu majeur pour la santé des hommes et de la planète. Le grand pari des vingt prochaines années est de faire évoluer simultanément et à des rythmes compatibles entre eux, la demande des consommateurs vers plus de naturalité, la transition alimentaire, l’évolution agroécologique d’agricultures utilisant de moins en moins d’intrants chimiques et l’action publique. Toutes ces évolutions dessineront un paysage agricole nouveau. Les paysans, acteurs majeurs de ces évolutions, seront encore plus demain de véritables « entrepreneurs du vivant ». Cet essai analyse les grandes tendances (société, sciences, politique, géostratégie) qui façonneront les agricultures futures. Il propose des clefs pour imaginer les contours des agricultures françaises aux termes de l’odyssée des vingt prochaines années, identifier les marges de manoeuvre pour s’adapter et anticiper. L’auteur s’adresse aux agriculteurs, aux spécialistes agricoles comme à toute personne motivée par le décryptage des futurs possibles. Ce livre ne requière donc aucune connaissance agricole préalable. Il peut se lire en continu ou se « picorer » au gré de vos envies. Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88934274 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=554944 PermalinkPermalinkLe guide du droit de propriété et des relations de voisinage / Lionel MANTEAU / EDITIONS FRANCE AGRICOLE (2022)PermalinkPetit précis d'agriculture : De la politique à la technique Ed. 4 / Françoise NÉRON / EDITIONS FRANCE AGRICOLE (2022)PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkEt si l'agriculture était la solution ? : L'agriculture française en 2035... les scénarios à l’horizon 2050 / Hervé LEJEUNE / EDITIONS FRANCE AGRICOLE (2021)PermalinkPermalinkPermalink
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