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Droit des obligations / Véronique NICOLAS / ELLIPSES (2017)
Titre : Droit des obligations : Le contrat Type de document : Livre Auteurs : Véronique NICOLAS Editeur : ELLIPSES Année de publication : 2017 Importance : 352 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-340-01613-2 Prix : 29 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Management
CONTRAT ; DROIT ; DROIT DES OBLIGATIONS ; DROIT EUROPEENIndex. décimale : 323.56 DROIT DES OBLIGATIONS Résumé : Cet ouvrage permet de comprendre le fonctionnement des contrats au travers de trois chapitres: élaboration du contrat, mise en œuvre de celui-ci et les violations contractuelles à la disparition du contrat. A jour de l'Ordonnance de février 2016. Note de contenu : Bibliogr. p. 335, Index Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=215046 Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 055213 346.02/NIC Livre Library Campus de Reims Salle de lecture Disponible 055214 346.02/NIC Livre Library Campus de Reims Salle de lecture Disponible J4883 323.56 NIC Livre Library Campus de Rouen Salle de lecture Disponible
Titre : Droit du patrimoine culturel et naturel Ed. 2 Type de document : e-book Auteurs : Philippe Ch.-A. GUILLOT Editeur : ELLIPSES Année de publication : 2017 ISBN/ISSN/EAN : 9782340015746 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : L'adoption de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine a apporté de nombreuses modifications au code du patrimoine. Ce dernier, qui réunit les législations sur les archives, les bibliothèques, les musées, le dépôt légal, l'archéologie, les monuments historiques et les espaces protégés n'épuise cependant pas le sujet, puisqu'il faut aussi aller chercher dans le droit de l'environnement et dans le droit de l'urbanisme, voire dans le droit de la propriété intellectuelle, des outils de protection, sans oublier les traités internationaux conclus sous les auspices de l'UNESCO ou du Conseil de l'Europe. Le droit du patrimoine culturel et naturel vogue donc vers de nombreux rivages et nécessite une bonne boussole. - Que faire en cas de découverte de vestiges archéologiques ? - Que signifie la préservation d'un paysage ? - Peut-on exporter un bien culturel meuble ? - Qu'est-ce que le dépôt légal ? - Quels sont les pouvoirs de l'architecte des bâtiments de France dans un site patrimonial remarquable ? - Comment protéger le patrimoine culturel immatériel ? Voici quelques questions auxquelles l'auteur de cet ouvrage s'efforce de répondre en tenant compte de l'actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle. Cet ouvrage s'adresse aux intervenants du secteur patrimonial (élus, fonctionnaires, restaurateurs, guides-conférenciers, associations), ainsi qu'aux étudiants des IEP, des IPAG et des facultés de droit qui s'intéressent aux politiques culturelles. Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88912299 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=537398
Titre : Droit pénal général : 26 exercices d'application Type de document : e-book Auteurs : Geoffroy HILGER Editeur : ELLIPSES Année de publication : 2017 ISBN/ISSN/EAN : 9782340022362 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : L’essentiel : Des rappels de cours pour connaître et maîtriser les fondamentaux de la matière Les exercices : Une série d’exercices d’application pour réussir l’examen ou le concours Les corrigés : Des corrigés détaillés pour connaître les attentes de l’enseignant ou de l’examinateur La loi pénale - Le principe de légalité - Le juge et la loi pénale - L’application de la loi pénale L’élément matériel de l’infraction - L’infraction consommée - L’infraction tentée - L’infraction justifiée L’élément moral de l’infraction - L’intention - Le non-intention La responsabilité pénale - La responsabilité pénale personnelle - L’imputabilité - Les modes de participation à l’infraction La peine - La notion de peine - Le prononcé de la peine Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88912378 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=534468
Titre : Droit pénal général Ed. 4 Type de document : e-book Auteurs : Michèle-Laure RASSAT Editeur : ELLIPSES Année de publication : 2017 ISBN/ISSN/EAN : 9782340020443 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : Le droit pénal général est la première des sciences criminelles enseignée dans le cadre d'un cursus juridique classique. À ce titre, son étude doit d'abord comporter une introduction à l'étude des sciences criminelles : formation historique et contenu de ces différentes disciplines, étude de leurs rapports entre elles et avec les autres sciences juridiques. Il doit, ensuite, se consacrer à un examen de la loi pénale, au sens large du terme, condition préalable de toute poursuite pénale dans un État démocratique. Il doit, enfin — ce qui relève spécifiquement de sa discipline —, présenter la structure de l'infraction pénale, les différentes catégories de délinquants, la nature et les conditions d'application de la sanction pénale. Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88912373 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=534464
Titre : Droit des personnes et de la famille Type de document : e-book Auteurs : Bénédicte DUPONT-LEGRAND Editeur : ELLIPSES Année de publication : 2017 ISBN/ISSN/EAN : 9782340018136 Note générale : copyrighted Langues : Français (fre) Résumé : - Une méthode pour chaque matière et pour chaque type dÂ’exercice- Des exercices dÂ’application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours Nombre d'accès : Illimité En ligne : http://library.ez.neoma-bs.fr/login?url=https://www.scholarvox.com/book/88912334 Permalink : https://cataloguelibrary.neoma-bs.fr/index.php?lvl=notice_display&id=534452 PermalinkPermalinkPermalinkL'épreuve de traduction anglaise aux concours des écoles de commerce ECE - ECS - ECT / Tifany BOURDEAU / ELLIPSES (2017)PermalinkEspagnol, 10 ans d'annales corrigées aux concours des grandes écoles de commerce / María Inma CALVENTE / ELLIPSES (2017)PermalinkL'essentiel du droit commercial : fiches de cours et exercices corrigés / Anne PREVOST-BUCCHIANERI / ELLIPSES (2017)PermalinkL'essentiel du droit des marchés publics : fiches de cours et exercices corrigés Ed. 3 / Jean-Christophe DUVAL / ELLIPSES (2017)PermalinkL'essentiel du droit des obligations : fiches de cours et exercices corrigés Ed. 3 / Annette REBORD / ELLIPSES (2017)PermalinkFiches de droit international public : rappels de cours et exercices corrigés Ed. 3 / Pascale MARTIN-BIDOU / ELLIPSES (2017)PermalinkFiches de droit de la santé et de droit médical : rappels de cours et exercices corrigés / Stéphane ELSHOUD / ELLIPSES (2017)PermalinkFiches d'introduction historique au droit privé et au droit public : du Ve siècle à l'époque contemporaine - rappels de cours et exercices corrigés / Jean-François GICQUEL / ELLIPSES (2017)PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkIntégrer HEC - ECE/ECS - Allemand : 10 copies d'excellence analysées et commentées / Kian STARSBERG / ELLIPSES (2017)PermalinkIntégrer HEC - ECE/ECS - Anglais : 10 copies d'excellence analysées et commentées / Violeta CAMPOS BLANCO / ELLIPSES (2017)PermalinkIntégrer HEC - ECE/ECS - Espagnol : 11 copies d'excellence analysées et commentées / Violeta CAMPOS BLANCO / ELLIPSES (2017)Permalink
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